Conseil en Propriété Industrielle, notamment dans les domaines de la mécanique, de l’électronique…
|
MEMBRE CONSULTATIF Conseils en Propriété Industrielle - Brevets
Conseil en Propriété Industrielle, notamment dans les domaines de la mécanique, de l’électronique… |
MEMBRE CONSULTATIF
Conseils en Propriété Industrielle - Brevets
Conseil en Propriété Industrielle, notamment dans les domaines de la mécanique, de l’électronique…
| Contact(s) | Louis-Paterne BOUAN - Président - +33 (0)2 38 70 40 18 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. |
| Chiffre d'affaires | NC |
| Adresse | 34 rue de Bagneaux |
| Code postal | 45140 |
| Ville | SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE |
| Département | Loiret |
| Site web | https://bouan.fr/index.php |
| Effectif | 2 |
| Certifications / Agréments | Mandataire agréé près l’Office Européen des Brevets |
| Spécificités | Conseils stratégiques et juridiques concernant la Propriété industrielle. Recherches et études concernant les brevets (brevetabilité, liberté d’exploitation…). Rédaction et dépôt de demandes de brevet, procédure de délivrance des brevets en France et à l’étranger. Contrats de Propriété Industrielle (licences, cessions de droits…) Précontentieux et contentieux de la Propriété Industrielle (contrefaçon). |
