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CABINET BOUAN

MEMBRE CONSULTATIF

Conseils en Propriété Industrielle - Brevets

 

Conseil en Propriété Industrielle, notamment dans les domaines de la mécanique, de l’électronique…

MEMBRE CONSULTATIF

Conseils en Propriété Industrielle - Brevets

 

Conseil en Propriété Industrielle, notamment dans les domaines de la mécanique, de l’électronique…

  • Informations générales
Contact(s)

Louis-Paterne BOUAN - Président - +33 (0)2 38 70 40 18 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Chiffre d'affaires NC
Adresse 34 rue de Bagneaux
Code postal 45140
Ville SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE
Département Loiret
Site web https://bouan.fr/index.php
Effectif 2
Certifications / Agréments Mandataire agréé près l’Office Européen des Brevets
Spécificités

Conseils stratégiques et juridiques concernant la Propriété industrielle.

Recherches et études concernant les brevets (brevetabilité, liberté d’exploitation…).

Rédaction et dépôt de demandes de brevet, procédure de délivrance des brevets en France et à l’étranger.

Contrats de Propriété Industrielle (licences, cessions de droits…)

Précontentieux et contentieux de la Propriété Industrielle (contrefaçon).

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